Mentions légales

CHAUTRAM votre entreprises 100% Martiniquaise. 
Les présentes mentions légales ont pour objectif de vous apporter une information claire sur l’établissement exploitant le site Internet www.chautram.fr, sur l’identité des principaux responsables du site et de l'entreprise, ainsi que sur les principaux intervenants techniques…
 
CHAUTRAM

  • Exploitant du site :

Le site Internet chautram.fr est exploité par CHAUTRAM.

CHAUTRAM est une société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 15 244,90 euros.

La S.AS.U. CHAUTRAM est enregistrée au registre du commerce et des sociétés du greffre de Fort-de-France

sous le numéro 319 470 126. 

  • Adresse du siège social :

CHAUTRAM, 19 route de l'union 97200 FORT-DE-FRANCE,

MARTINIQUE    

  • Directeur général : 

CHAUVET Dominique 

Tél : 0696 80 12 26

  • Chef d'exploitation : 

CHAUVET Kévin

Tél : 0696 21 89 37

  • Webmaster :

CHAUVET Karl

  • Mentions relatives à l'utilisation de données perso : 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004,

l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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