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1. Présentation du site internet.

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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.chautram.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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Propriétaire :  CHAUTRAM  - siège social: 19 Route de l'union 97200 Fort de France
Responsable publication : Antilles Digital – contact@antilles-digital.com - https://www.antilles-digital.com
Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : Antilles-Digital – 0696 20 47 07

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.antilles-digital.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web est mis à jour régulièrement par https://www.antilles-digital.com. 

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3. Description des services fournis.

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Le site internet https://www.chautram.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses activités. CHAUTRAM s’efforce de fournir sur le site  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

• Exploitant du site :

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Le site Internet chautram.fr est exploité par CHAUTRAM.

CHAUTRAM est une société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 15 244,90 euros.

La S.AS.U. CHAUTRAM est enregistrée au registre du commerce et des sociétés du greffre de Fort-de-France

sous le numéro 319 470 126. ​

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